- PAIEMENTS
Tous les prix sont en Euros (€) hors TVA. Cette liste de prix remplace toutes les précédentes et peut être modifiée à tous moment et sans aucun avertissement.
Tout client est tenu d'effectuer un paiement au grand comptant lors de la livraison.
- LIVRAISON
La livraison se fait franco à partir de 500€ Htva.
Pour toute commande inférieure à 500€, 60€ de frais de transport.
Livraison sur chantier possible.
Le délai de livraison est de 7 jours pour les modèles en stock et il est de 5 à 6 semaines sur commande.
- INTERETS
Tous retard de paiement d'une facture entrainera de plein droit, et sans mise en demeure, d'un intérêt moratoire de 2% par mois écoulé ou commencé.
- CLAUSES PENALES
Toute somme non payée le jour de son échéance sera majorée automatiquement et sans mise en demeure d'une indemnité conventionnelle et forfaitaire, fixée à 20% du montant de la facture avec un minimum de 50€.
- POSE
Elle s'effectue dans un délai de 7 jours pour les modèles de stock et de 5 à 6 semaines pour les modèles commandés, le délai prenant cours après la réception de l'acompte. Au cas où les portes ne sont pas coupe-feu, le renserrage des huisseries n'est pas complet.
Les huisseries seront parallèles à l'épaisseur maximale du mur.
Un supplément sera demandé pour le délignage des chambranles.
- CLAUSES DE PROPRIETE
Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement complet. Les risques sont à charge des acheteurs. Les acomptes payés pourront être conservés à titre de dommages et intérêts. En cas de revente des marchandises, même transformées, l'acheteur cède dès à présent au vendeur, toutes les créances résultants de leur revente.
Pour tous litiges, seuls les tribunaux de TOURNAI seront compétents, tant en tant que défendeur que comme demandeur.
